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Marques déposées par Charente Développement
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CHARENTES TERRE DE SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARENTES TERRE DE SAVEURS
Charente Développement, Association

Numéro de dépôt :
3762685
Date de dépôt :
27/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2020
CHARENTES TERRE DE SAVEURS de Charente Développement

Présentation de la marque CHARENTES TERRE DE SAVEURS

Déposée le 27 août 2010 par Charente Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARENTES TERRE DE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est Charente Développement, Association domicilié(e) 7 rue du Secours - 16022 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charente Développement domicilié(e) 7 rue du Secours - 16022 - ANGOULEME - France.

La marque CHARENTES TERRE DE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARENTES TERRE DE SAVEURS est expirée depuis le 27 août 2020.

Charente Développement a également déposé les autres marques suivantes : Le terroir se met à table


Charente Développement, Association - 7 rue du Secours - 16022 - ANGOULEME - France


Charente Développement - 7 rue du Secours - 16022 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 27 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698919 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-27

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